Conditions générales

Modèle à faire valider par un professionnel du droit avant la mise en ligne.

Pass Maison Privée

Le Pass Maison Privée donne accès, pendant 30 jours à compter de la confirmation du paiement, aux informations réservées aux membres. Son prix est de 39,90 € TTC, réglé en une seule fois.

Le Pass n'est pas un abonnement : il n'est jamais renouvelé automatiquement. À son expiration, l'accès aux informations réservées prend fin ; un nouveau Pass peut être acheté à tout moment.

Droit de rétractation

[À rédiger : conditions d'exécution immédiate et renonciation au droit de rétractation.]

Annonces

Les annonces sont publiées après examen par Maison Privée. Les propriétaires garantissent l'exactitude des informations transmises.

Paiement

Les paiements sont traités par Stripe. Maison Privée ne stocke aucune donnée de carte bancaire.